31/01/2006 | communication | PDF | imprimer | 

Droit lombard

Peuple germanique lancé à la conquête de l'Italie du Nord dès 568, les Lombards, païens ou ariens, s'en tinrent d'abord à leurs lois (Lois barbares), en écartant les institutions romaines. Le droit lombard, de tradition orale, fut codifié sous le roi Rothari. Rédigé en bas latin, mais émaillé de termes juridiques lombards plus clairs pour ses utilisateurs, l'édit de Rothari (643) reflétait un droit germanique archaïque. Il était l'œuvre commune du roi et du peuple. Etabli après enquête auprès d'hommes expérimentés, il fut adopté par l'assemblée des hommes en armes (gairethinx).

Les rois suivants ajoutèrent des amendements jusqu'au milieu du VIIIe s., surtout Liutprand (712-744), sous lequel les Lombards se convertirent au catholicisme. Dès lors, les relations avec les Romains s'améliorèrent. On entreprit une synthèse entre le prestigieux droit romain et la tradition germanique, qui aboutit à un droit territorial valable pour les deux peuples et qui valut aux Lombards une réputation d'éminents juristes. Le droit lombard subit une influence franque superficielle après la conquête du royaume par les Francs en 774. Au XIe s., il devint finalement une partie du droit italien tel qu'on l'enseignait à Pavie et à Bologne, ce qui lui donna un rôle important dans l'évolution des sciences juridiques européennes.

L'édit de Rothari n'est pas systématique, mais construit par associations d'idées. Il contient, après un chapitre sur les affaires royales et impériales, des dispositions de droit civil et pénal, notamment un catalogue d'amendes, élargi sous le roi Liutprand, destinées à remplacer la vengeance privée. L'influence du droit romain resta faible dans le droit privé. L'ordre de succession prévu par la loi ne pouvait pas être modifié par testament. Le droit des obligations était peu développé. L'organisation judiciaire ignorait le modèle dualiste, fréquent chez les Germains, distinguant entre le juge qui préside les débats et celui qui énonce le jugement. Les juges devaient prononcer sous leur propre responsabilité et appliquer les peines prévues par la loi. La nécessité d'une formation juridique se fit donc sentir très tôt.

Plusieurs documents montrent que le droit lombard était couramment appliqué dans l'actuel canton du Tessin.


Bibliographie
HRG, 2, 1607-1618
LexMA, 3, 1574-1575; 5, 1701
– G. Vismara et al., Ticino medievale, 1990, 17-114

Auteur(e): Karl Heinz Burmeister / PM