• <b>Histoire du droit</b><br>Page de titre du manuel <I>Topica legalia</I>  de  Claudius Cantiuncula,  paru à Bâle en 1520 chez Andreas Cratander  (Universitätsbibliothek Basel). L’ouvrage du professeur de droit bâlois, consacré surtout à la rhétorique dans le droit romain, était destiné à la formation générale des juristes.

Histoire du droit

L'histoire du droit est la science qui porte sur le droit du passé et l'évolution des divers ordres juridiques. Outre l'histoire de la culture et des idées du droit, elle a pour objet les sources du droit, son organisation (institutions), ses doctrines (dogmes) et les sciences juridiques (Droit).

Discipline venue du droit, elle fut pratiquée dès le XVIe s. dans les universités par d'éminents juristes formés au droit romain et au droit ecclésiastique, tels Claudius Cantiuncula (Claude Chansonnette) ou Boniface et Basile Amerbach à Bâle. Jusqu'au XIXe s., le droit romain y occupa une place centrale et l'utilisation exclusive du latin en facilita l'étude dans toute l'Europe. Comme elle était toujours indissociablement liée au système juridique en vigueur, elle ne s'intéressait que marginalement aux aspects purement historiques. Sous l'influence de l'école juridique historique fondée à Berlin par Friedrich Carl von Savigny, une histoire du droit proche des sources fut également introduite en Suisse au XIXe s. par Friedrich Ludwig Keller (Zurich) et l'Italien Pellegrino Rossi (Genève). Elle entraîna la codification du droit privé à partir de la tradition nationale et déboucha sur le droit des obligations (1881) et le Code civil (CC) suisse (1912). S'inspirant de la même idée, la Société suisse des juristes lança entre 1894 et 1898 les Sources du droit suisse (SDS), collection réputée hors des frontières, où chaque canton forme une section propre avec ses "droits urbains" et ses "droits ruraux".

A l'exception de deux enseignements récents créés l'un à Saint-Gall en 1980 et l'autre à Lucerne en 2002, l'histoire du droit dans les universités suisses comprend aussi bien le droit romain que le droit germanique, donnés exclusivement par des juristes formés au droit romain et au droit canonique. Des spécialistes de réputation internationale professèrent à Bâle, notamment Johann Jakob Bachofen (droit maternel), Andreas Heusler (1802-1868, histoire constitutionnelle) et Ulrich Stutz (droit ecclésiastique et droit germanique). A Zurich, le droit privé constitua le fondement de cette branche (Johann Caspar Bluntschli, Aloys von Orelli, Heinrich Mitteis, par exemple), jusqu'à ce que, à l'initiative de Karl Siegfried Bader, la recherche s'ouvre en 1951 à l'histoire nationale du bas Moyen Age et de l'époque moderne et à l'histoire juridique villageoise. A Berne, où enseignèrent Max Gmür, Hans Fehr, Peter Liver et Pio Caroni au XXe s., la Suisse orientale, les Grisons et le Tessin furent traités aussi bien que le droit germanique. Emil Franz Josef Müller-Büchi et Louis Carlen (histoire du droit suisse, histoire constitutionnelle) et d'autres dispensèrent leur enseignement à Fribourg, Wolfgang-Amédée Liebeskind (histoire des institutions) à Genève.

<b>Histoire du droit</b><br>Page de titre du manuel <I>Topica legalia</I>  de  Claudius Cantiuncula,  paru à Bâle en 1520 chez Andreas Cratander  (Universitätsbibliothek Basel).<BR/>L’ouvrage du professeur de droit bâlois, consacré surtout à la rhétorique dans le droit romain, était destiné à la formation générale des juristes.<BR/>
Page de titre du manuel Topica legalia de Claudius Cantiuncula, paru à Bâle en 1520 chez Andreas Cratander (Universitätsbibliothek Basel).
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L'histoire du droit sortit aussi des universités: il existe d'importants ouvrages qui traitent de l'ancien droit national et de son évolution, notamment ceux de Philipp Anton von Segesser pour le canton de Lucerne (1850-1858) et de Hermann Rennefahrt pour celui de Berne (1928-1936), ainsi que des monographies d'histoire du droit et des constitutions basées sur les sources comme celles de Jean Jacques Siegrist en Argovie, de Paul Kläui et Walter Müller en Suisse orientale.


Sources imprimées
SDS, 1898-
Bibliographie
– H. Legras, Grundriss der schweizerischen Rechtsgeschichte, 1935
– L. Carlen, Rechtsgeschichte der Schweiz, 1968 (31988)
– W. Müller, C. Soliva, Zwei Jahrzehnte Rechtsgeschichte an der Universität Zürich, 1975
– H.C. Peyer, Verfassungsgeschichte der alten Schweiz, 1978
– J.-F. Poudret et al., L'enseignement du droit à l'Académie de Lausanne aux XVIIIe et XIXe s., 1987
– L. Carlen, Aufsätze zur Rechtsgeschichte der Schweiz, 1994
– P. Caroni, G. Dilcher, éd., Norm und Tradition, 1998
– P. Caroni, Gesetz und Gesetzbuch, 2003
– R. Pahud de Mortanges Schweizerische Rechtsgeschichte, 2007

Auteur(e): Karl Heinz Burmeister, Anne-Marie Dubler / FS