11/04/2001 | communication | PDF | imprimer | 

Alabama, arbitrage de l'

L'édition imprimée de cet article comporte une image. Commandez le DHS chez notre éditeur.

Le 15 septembre 1872, un tribunal arbitral, réuni à Genève, condamnait la Grande-Bretagne à verser aux Etats-Unis d'Amérique une très lourde indemnité pour avoir manqué à ses obligations internationales de stricte neutralité durant la guerre de Sécession: le jugement stipulait que le gouvernement de Sa Majesté avait fait preuve d'une coupable négligence en tolérant la livraison, à partir de son territoire, d'une vingtaine de bateaux armés -- dont la corvette Alabama -- aux rebelles sudistes. L'arbitrage de Genève, mieux connu sous le nom d'arbitrage de l'Alabama, doit sa notoriété autant à sa valeur exemplaire de règlement pacifique d'un conflit opposant deux grandes puissances qu'aux enjeux politiques, juridiques et de prestige national en cause dans une affaire qui avait pris un tour passionnel aux Etats-Unis à la fin de la guerre civile. Plus spécifiquement, on relèvera que l'arbitre suisse Jacob Stämpfli (ancien conseiller fédéral) a joué un rôle marquant sinon prépondérant dans le déroulement de la procédure d'arbitrage et que la solution de cet épineux litige a contribué à l'émergence de Genève comme forum international.


Fonds d'archives
– Fonds Alabama, AEG
– Fonds Jacob Stämpfli, AFS
Bibliographie
Arbitrage de l'Alabama, 21991
– J.H. Hutson, The sister Republics: la Suisse et les Etats-Unis de 1776 à nos jours, 1992 (angl. 1991)

Auteur(e): Ladislas Mysyrowicz