Contrebande

Economiquement parlant, la contrebande est une forme des échanges commerciaux transfrontaliers. Le contrebandier surmonte les barrières douanières (qu'elles aient un but fiscal ou qu'elles relèvent de la politique économique) en évitant les postes de douane ou en dissimulant des marchandises lorsqu'il passe devant ceux-ci (Douanes). Il tire ainsi profit d'un écart de prix naturel ou artificiel entre divers espaces économiques. Cette manière d'agir crée un équilibre entre les intérêts des vendeurs et des acheteurs. Sur le plan juridique, la contrebande est illégale, car elle s'oppose aux intérêts financiers des Etats, autrefois les Etats princiers, actuellement les Etats nationaux. Une définition élargie englobe le transport illégal vers la Suisse de personnes provenant de pays en guerre ou en crise. La lutte contre la contrebande dépend d'une part de l'importance du corps des gardes-frontières, du degré d'organisation et de la motivation de l'autorité de surveillance, d'autre part de la législation nationale, encore lacunaire. En Suisse, contrairement à ce qui se passe dans l'Union européenne, la contrebande n'est en général pas considérée comme un crime mais comme un délit fiscal.

A partir du XVIe s., la contrebande fut pratiquée sur une large échelle (céréales, textiles, etc.) sur le territoire de la Suisse actuelle pour éviter droits de douane et péages (Commerce extérieur). De 1810 à 1813, Napoléon fit occuper le Tessin par des troupes et des douaniers du royaume d'Italie, entre autres pour endiguer la contrebande. Le Blocus continental et les guerres révolutionnaires furent préjudiciables au trafic illégal de marchandises dans les régions frontalières. Mais celui-ci reprit dans les années 1820 et, à la fin du XIXe s., il gênait même la conclusion de traités commerciaux avec les pays voisins: en 1878, l'Italie exigea par exemple du Conseil fédéral un traité d'assistance douanière. Jusqu'au milieu du XXe s. et en fonction des prix et de la demande, les articles de grande consommation (huile, sel, sucre), ainsi que le tabac et l'alcool, furent les marchandises de contrebande préférées. Ainsi, avant la Deuxième Guerre mondiale, le tabac et le café passaient en fraude en Italie, souvent avec le consentement des autorités locales. Durant la guerre, surtout en 1943-1944, des marchandises telles que jambon, riz, vélos et chaussures prirent le chemin inverse, malgré une surveillance accrue de la part des gardes-frontières tessinois. La contrebande satisfaisait en premier lieu les besoins de la population locale et représentait pour bien des familles des deux côtés de la frontière une source de revenus indispensable. Les caractéristiques et l'intensité de la contrebande différaient d'une région à l'autre. Elle exista au Tessin et aux Grisons jusque dans les années 1990, avec l'assentiment du commandement des gardes-frontières. Depuis la Deuxième Guerre mondiale, la contrebande pénètre de nouveaux secteurs économiques. Au début du XXIe s., le progrès et les moyens de communication modernes permettent aux contrebandiers d'opérer dans le monde entier à partir de la Suisse. Le trafic de drogues, cigarettes, armes, capitaux et biens culturels est ainsi passé au premier plan. Le volume de marchandises achetées ou vendues en Suisse est certes de peu d'importance, mais le pays exerce, essentiellement par le biais des ports francs, la fonction de plaque tournante internationale pour recel, ce qui nuit notamment à ses relations avec l'Union européenne.


Bibliographie
– M. Polli, Zollpolitik und illegaler Handel, 1989
– A. Megevand Rakotobarison, La contrebande dans le Département du Léman, 1798-1813, mém. lic. Genève, 1990
– «Das Grenzwachtkorps 1894-1994», in Revue des douanes, 39, 1994, n° 2 (n° spécial)
– A. Ferrer «Les contrebandiers sur la frontière franco-suisse au XVIIIe s.», in RSH, 49, 1999, 35-46
– M. Kuder «Sigarette, orologi e caffè: le esportazioni di contrabbando dalla Svizzera all'Italia dal 1945 al 1970», in AST, 149, 2011, 3-18

Auteur(e): Marco Polli-Schönborn / AN