Turin, traité de (1816)

L'admission de Genève au sein de la Confédération, voulue par les Alliés puis par les intéressés eux-mêmes et finalement acceptée par la Diète fédérale en 1814, était assortie de conditions. L'une d'elles était le désenclavement des anciennes terres genevoises (Banlieue, mandements de Peney et de Jussy, enclaves de Genthod et de Céligny) et leur contiguïté avec la Suisse par l'acquisition de communes catholiques savoyardes et gessiennes (Savoie, Pays de Gex). Charles Pictet de Rochemont souhaitait des frontières "naturelles" pour son pays, mais dut se plier à la majorité conservatrice du gouvernement genevois (appuyée par la Diète), qui n'entendait pas altérer le caractère protestant de la République par l'agrégation d'une population catholique trop importante. Le protocole du congrès de Vienne (29 mars 1815) stipulait que le roi de Sardaigne Victor-Emmanuel Ier céderait à Genève deux groupes de territoire: 25 km de littoral lémanique jusqu'à Coudrée (auj. en Haute-Savoie) et tout le pied du Salève entre Chancy et Veyrier, y compris Carouge et Saint-Julien. De vaines conférences eurent lieu plus tard en vue de mettre en œuvre le protocole. Le second traité de Paris (20 novembre 1815) régla la question frontalière du côté de la France et permit de lier Genève au reste de la Suisse. Il n'apporta en revanche, sur la rive gauche, que des modifications provisoires à ce qui avait été décidé à Vienne: pour désenclaver Jussy, Pictet obtint la région de Chêne-Thônex en échange du littoral au-delà d'Hermance, ainsi que le recul des douanes au-delà des montagnes délimitant le bassin genevois. Le traité de Turin du 16 mars 1816 clôtura les négociations entre la Sardaigne et la Suisse. Genève reçut vingt communes (Communes réunies), mais la Suisse dut abandonner Saint-Julien et le pied du Salève, tandis que la zone franche fut réduite à une surface de 151 km2 serrant la frontière de près (Zones franches). Le traité confirma par ailleurs deux dispositions controversées du protocole de Vienne: alors que la religion catholique dans les terres cédées fit l'objet d'une protection particulière, la neutralité suisse fut étendue à la partie de la Savoie située au nord d'une ligne allant d'Ugine au lac du Bourget.


Bibliographie
– P. Guichonnet, P. Waeber, Genève et les Communes réunies, 1991
– P. Guichonnet, La Savoie du Nord et la Suisse, 2001, 1-42

Auteur(e): Salomon Rizzo