• <b>Assurances</b><br>Sources: H.-J. Gilomen, "La prise  de décision en matière d'emprunts dans les villes suisses au 15<SUP>e</SUP> siècle", in <I>Urban Public Debts</I>, éd. M. Boone et al., 2003, 127-148; O. Landolt, <I>Der Finanzhaushalt der Stadt Schaffhausen im Spätmittelalter</I>, 2004, 404-431 © 2012 DHS et Marc Siegenthaler, Berne. Au Bas-Moyen Age, les citadins pouvaient investir leur capital dans des rentes viagères versées par les villes. Ces rentes, au taux d'intérêt élevé (8-12%), revêtaient un caractère spéculatif, puisque la durée de vie des bénéficiaires était imprévisible. Ce mode de financement, qui permettait aux villes d’augmenter rapidement leur capital, était donc très risqué. A l’instar d’autres cités, Bâle s’efforça au XVe siècle de diminuer la part des rentes viagères dans ses emprunts. En effet, l’investissement constituait une perte si le bénéficiaire de la rente survivait plus de vingt ans à la conclusion du contrat. Plusieurs paiements de rente sur une période de cinquante ans ou plus sont documentés à Schaffhouse, ville fortement endettée.
  • <b>Assurances</b><br>Affiche publicitaire pour une agence d'assurance en 1954 (Museum für Gestaltung Zürich, Plakatsammlung, Zürcher Hochschule der Künste).

Assurances

L'Antiquité, le Moyen Age et l'époque moderne ont connu des formes primitives d'assurances, qui se rangeaient déjà dans l'une ou l'autre des trois catégories de la branche: personnes, choses, capital. Mais les assurances n'ont véritablement commencé à se développer en Suisse qu'après la chute de l'Ancien Régime (1798). L'impulsion vint alors de l'étranger. Le cadre fut d'abord cantonal; seul l'Etat fédéral de 1848 permit une organisation nationale et moderne de cette branche qui, marquée par une étroite coopération avec les Banques et la Place financière, a connu au XXe s. une expansion croissante à l'étranger.

1 - Moyen Age et époque moderne

1.1 - Assurances de personnes

Au Moyen Age et à l'époque moderne, le métier d'assureur n'existait pas encore. Sans calculer les risques ni les chances de gain, on agissait sous le signe de la prévoyance individuelle, de la charité chrétienne et de la Solidarité. Durant des siècles, les familles et les paroisses ont garanti la sécurité matérielle de leurs membres. On reconnaît toutefois dans ce cadre les éléments de l'assurance moderne: la communauté des risques, le sinistre, l'assureur, le preneur d'assurance, l'assuré, la somme d'assurance, la prime, le risque. Toutes les formes anciennes d'assurances sociales institutionnalisées reposaient sur la capitalisation et relèvent en dernière analyse des pratiques usuelles en fait de capital et de crédit.

<b>Assurances</b><br>Sources: H.-J. Gilomen, "La prise  de décision en matière d'emprunts dans les villes suisses au 15<SUP>e</SUP> siècle", in <I>Urban Public Debts</I>, éd. M. Boone et al., 2003, 127-148; O. Landolt, <I>Der Finanzhaushalt der Stadt Schaffhausen im Spätmittelalter</I>, 2004, 404-431 © 2012 DHS et Marc Siegenthaler, Berne.<BR/>Au Bas-Moyen Age, les citadins pouvaient investir leur capital dans des rentes viagères versées par les villes. Ces rentes, au taux d'intérêt élevé (8-12%), revêtaient un caractère spéculatif, puisque la durée de vie des bénéficiaires était imprévisible. Ce mode de financement, qui permettait aux villes d’augmenter rapidement leur capital, était donc très risqué. A l’instar d’autres cités, Bâle s’efforça au XVe siècle de diminuer la part des rentes viagères dans ses emprunts. En effet, l’investissement constituait une perte si le bénéficiaire de la rente survivait plus de vingt ans à la conclusion du contrat. Plusieurs paiements de rente sur une période de cinquante ans ou plus sont documentés à Schaffhouse, ville fortement endettée. <BR/><BR/>
Importance des rentes viagères pour les finances urbaines au Bas Moyen Age

Les assurances sociales prirent notamment la forme de l'Hôpital, institution apparue en Suisse aux XIIe-XIIIe s. Les fondateurs des hôpitaux, évêques, chapitres, couvents, ordres de chevaliers ou d'hospitaliers, villes, qui donnent des terrains et des capitaux, remplissaient à l'origine le rôle de l'assureur; puis cette fonction passa aux intendants ecclésiastiques ou laïques qui géraient l'institution. Les habitants de la seigneurie, du village, de la paroisse, de la ville ou du territoire servant de ressort à l'hôpital correspondaient aux assurés, entre lesquels se répartissait la communauté des risques. Les preneurs d'assurance étaient les personnes qui pour elles-mêmes ou pour des tiers (les corporations prenaient des assurances pour leurs membres) se réservaient par contrat un droit de jouissance et qui versaient en contrepartie, en une ou en plusieurs fois, une somme qui préfigure le capital de rachat et la prime. Les sinistres pouvaient survenir en tout temps: maladie, vieillesse ou pauvreté soudaine, exigeant des secours ou des soins que la famille n'aurait su donner. Mais comme ils ne frappaient heureusement qu'une petite partie des assurés, la loi des grands nombres permettait généralement aux hôpitaux de ne pas avoir à fournir plus de prestations qu'ils n'en auraient été capables. Les risques s'équilibraient à long terme. Les gens fortunés qui souhaitaient entrer à l'hôpital devaient lui fournir une rente (Prébendes), sous forme de revenus réguliers ou de capital. En échange, ils obtenaient soins, logis et nourriture jusqu'à la fin de leurs jours (Prévoyance vieillesse). Ce type de contrat comportait une part de spéculation, puisque sa durée était naturellement inconnue; il était d'autant plus rentable pour l'hôpital que l'intéressé décédait rapidement. Il ressemblait au contrat de rente viagère, précurseur de l'assurance sur la vie, tout aussi spéculatif.

Comme la lettre de gage, le contrat de rente (Rentes constituées) permit aux villes et aux nobles de se procurer des capitaux, dès le bas Moyen Age. Mais il y avait une grande différence entre ces deux instruments de crédit. La lettre de gage ou l'obligation était grevée d'un intérêt assez bas (3-5%) et devait être remboursée. En revanche, le capital de constitution d'une rente viagère n'était normalement pas remboursable, mais l'intérêt servi au créancier, dit crédirentier (ou à sa femme, voire à ses enfants) était élevé (8-12%); en Suisse, cette formule fut surtout utilisée par les villes, au bas Moyen Age et dans une moindre mesure au XVIe s. Ensuite, le marché des rentes s'assécha en Suisse à cause du désendettement public; c'est à l'étranger, surtout à Paris, en Angleterre et aux Pays-Bas, que des aristocrates et patriciens suisses fortunés achetaient de la rente aux XVIIe-XVIIIe s. avec grand succès, mais avec plus de risques. Par exemple, les bourgeois de Genève constituaient au XVIIe s. déjà, sur la tête de leurs filles célibataires, des rentes viagères calculées selon l'espérance de vie statistique de ces "demoiselles".

A l'image de l'assurance funéraire des anciens Romains et à l'instar des corporations de métier, de nombreuses confréries médiévales garantissaient à leurs membres la couverture des frais d'obsèques. Il y avait à Lucerne au XVIe s. des caisses aux buts plus étendus: chacun versait un montant hebdomadaire; si un compagnon tombait malade ou perdait son revenu, il recevait les secours nécessaires; il n'avait à rembourser que ses frais personnels de nourriture. Dans quelques confréries catholiques, la veillée des morts, les messes et les processions pour le repos des âmes revinrent au premier plan à la fin du XVIe et au XVIIe s. Dans ce cas comme dans celui, plus ancien, des indulgences vendues par l'Eglise, des valeurs transcendantes interfèrent avec la notion d'assurance. Dans beaucoup de villes et de cantons, les autorités assuraient les veuves et les orphelins, qui recevaient de ce fait une rente de l'Etat couvrant leurs besoins.

Auteur(e): Martin Körner / PM

1.2 - Assurances de choses

Pour des raisons géographiques, la Suisse ne connaissait pas l'assurance maritime, apparue au bas Moyen Age en Italie et pratiquée dans les pays voisins par des entreprises capitalistes. Mais elle se dota d'assurances contre la mortalité du bétail, la grêle et l'incendie, dans un cadre coopératif et solidaire. Au début du XVIIIe s., des caisses contre les intempéries se créèrent dans quelques régions. Elles ne récoltaient pas à l'avance des primes régulières; mais, en cas de catastrophe, les paysans épargnés versaient une contribution, calculée en fonction des dommages constatés, à un fonds qui servait à aider les sinistrés. En complément, les autorités urbaines ou cantonales organisaient des collectes (en allemand Liebessteuer) en faveur des victimes de la grêle et d'autres catastrophes naturelles. On tenta de couvrir de façon analogue, sur une base mutuelle, les risques liés aux épidémies et aux accidents frappant le bétail, mais les premières caisses n'apparurent que vers la fin du XVIIIe s. Il en va de même pour les risques d'incendie: jusqu'au XVIIIe s., les subventions ordonnées par les autorités et les contributions volontaires tenaient lieu d'assurance, puis des caisses locales apparurent dans quelques vallées alpines; Zurich réalisa en 1782 une assurance incendie volontaire des immeubles qui, à Berne, resta à l'état de projet. La chute des régimes aristocratiques, l'abolition des corporations, l'instauration progressive de la liberté de commerce, la suppression des droits féodaux et l'essor de l'économie de marché détruisirent les formes de sécurité qu'offrait la société traditionnelle, tout en créant de nouveaux risques, mais aussi un climat intellectuel, institutionnel et économique favorable à de nouvelles sortes d'assurance.

Auteur(e): Martin Körner / PM

2 - XIXe et XXe siècles

2.1 - Généralités

Les premières assurances modernes en Suisse furent celles couvrant les choses et le capital, en particulier les bâtiments, en relation avec le développement du marché hypothécaire. Des compagnies étrangères commencèrent à être actives dans le domaine de l'assurance mobilière dès les années 1820 et dans celui de l'assurance vie dès la décennie suivante. La première entreprise indigène appelée à connaître un succès durable fut la Société d'assurance suisse contre l'incendie du mobilier; créée en 1826 à Berne, elle existe encore aujourd'hui sous forme de coopérative (La Mobilière). Mais les fondations ne se multiplièrent qu'à partir des années 1860. Des sociétés suisses s'intéressèrent très tôt aux marché étranger, contribuant notablement à intégrer l'économie suisse dans les réseaux d'échanges internationaux. Au début, les compagnies se limitaient à un seul domaine; des sociétés actives dans plusieurs branches n'apparurent qu'à la fin du XIXe s., telle la Bâloise Assurances. Au XXe s., avec l'Assurance maladie, l'Assurance accidents et une part croissante des assurances de rente, des éléments essentiels de l'ancien domaine des assurances de personnes, passèrent du secteur privé à celui des Assurances sociales. Après la Première Guerre mondiale, la concurrence étrangère tendit à disparaître, notamment à cause de la chute des devises, tandis qu'une cartellisation poussée garantissait une grande stabilité. Cela changea avec l'européanisation et la mondialisation. La pression croissante de la concurrence stimula, à la fin du XXe s., le développement de l'assurance universelle et la création de quelques grandes entreprises par fusion: reprise notamment de La Suisse Assurances par la Rentenanstalt en 1988, de La Genevoise par la Zurich Assurances en 1991, de La Neuchâteloise par la Winterthur Assurances en 1997. A cela s'est ajouté dès la fin des années 1980 le rapprochement de Banques et d'assurances au sein de la "bancassurance" (fusion du Crédit suisse avec la Winterthur Assurances en 1997, par exemple). Cette stratégie échoua et l'on sépara de nouveau les deux activités, après de lourdes pertes. La plus grosse compagnie, la Winterthur Assurances, fut reprise en 2006 par la française AXA. D'autres compagnies étrangères, comme Allianz ou Generali, s'assurèrent de notables parts de marché par des reprises.

Sur le plan juridique, l'assurance privée est soumise à une double régulation: surveillance extérieure et règles sur la forme des contrats. La réputation des assurances ayant souffert d'une série de faillites et de l'incompétence de certains employés, la Confédération édicta en 1885 la première loi sur la surveillance des assurances, révisée en 1978 et en 2004, qui institua un Bureau des assurances (Office fédéral des assurances privées en 1978), intégré en 2009 à l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (Finma). A cela s'ajouta en 1908 la loi sur le contrat d'assurance, qui est encore en vigueur au début du XXIe s. (mais aurait besoin d'être révisée).

Longtemps relativement insignifiantes au point de vue du PIB (0,6% vers 1900-1910, à peine 2% en 1990, 4% en 2010), les assurances apportèrent une importante contribution à la balance des paiements (7,5% en moyenne dans les année 1990 et 2000). Le total nominal des primes encaissées sur le marché suisse est passé de 30,4 millions de francs en 1891 à 108,8 millions en 1914, 419,3 millions en 1938, plus de 1 milliard pour la première fois en 1954, 26,1 milliards en 1990. Il atteignait 56,5 milliards en 2010 (dont 30 millards pour le domaine vie, 25 milliards pour l'assurance dommages et 1,5 milliard pour la réassurance). Dans l'assurance dommages, les primes se répartissaient à raison de 35% pour la maladie, 16% pour l'incendie et les dommages matériels, 12% pour les accidents, 22% pour les véhicules automobiles (casco 11%, RC 11%), 8% pour la responsabilité civile et le reste pour les autres branches. La Suisse est l'un des pays où l'on dépense le plus pour s'assurer: 8 012 dollars par tête en 2011 (6 647 aux Pays-Bas, 4 535 en Grande-Bretagne, 4 041 en France). Les assurances privées suisses réalisent deux tiers de leurs affaires (112 millards de francs) à l'étranger. La branche employait en 2010 presque 50 000 personnes (42% de femmes). La Finma surveillait 162 compagnies ayant leur siège en Suisse et cinquante et une succursales de compagnies étrangères. Dans le domaine vie, les deux plus grandes sociétés, AXA Leben et Swiss Life (anciennement Rentenanstalt), détenaient plus de 50% du marché; dans le domaine dommages, les trois plus grandes, AXA Assurances, Zurich Assurances et La Mobilière, en détenaient presque 50%.

Auteur(e): Martin Körner, Bernard Degen / PM

2.2 - Assurance dommages

L'assurance dommages couvre les risques susceptibles de frapper les personnes (accident, maladie), les choses (immeubles, véhicules, marchandises, etc.) ou le capital (responsabilité civile, etc.). Elle commença avec l'assurance des bâtiments, surtout contre l'incendie. Le premier établissement cantonal d'assurance immobilière naquit en 1805 en Argovie, où le Fricktal avait déjà connu une institution analogue quand il faisait partie du Brisgau autrichien. Berne et Thurgovie suivirent ce modèle en 1806, Bâle et Saint-Gall en 1807, Zurich en 1808, Schaffhouse et Soleure en 1809, Fribourg, Lucerne et Neuchâtel en 1810, Glaris et Vaud en 1811, Zoug en 1812. Au début du XXIe s., il existait dix-neuf assurances immobilières cantonales.

Face au problème posé par les biens d'équipement (machines, meubles de bureau, etc.), on reconnut bientôt qu'il convenait de distinguer de l'assurance des bâtiments le domaine de l'assurance des biens mobiliers. Ainsi fut créée à Berne en 1826 La Mobilière. Cependant, les fondations suivantes dans cette branche ne datent que de 1861 avec la Société suisse d'assurance contre le feu Helvetia à Saint-Gall (Helvetia Assurances et de 1863 avec la Compagnie bâloise d'assurance contre l'incendie. Des compagnies étrangères, puis des compagnies suisses comme la Vaudoise générale fondée en 1895 à Lausanne (Vaudoise Assurances) élargirent l'offre dans le dernier tiers du XIXe s. aux assurances contre le bris de glaces et de fenêtres, les dégâts des eaux et le vol par effraction.

La Compagnie bernoise (puis suisse) d'assurance contre les dégâts dus à la grêle, fondée en 1825, fut active auprès des agriculteurs dans plusieurs cantons. Elle connut des succès divers et fut dissoute en 1863. Seule la nouvelle Compagnie suisse d'assurance grêle qui se créa en 1879 à Zurich réussit à s'imposer durablement sur le marché. Dans le domaine de l'assurance du bétail, de nombreuses caisses mutuelles locales apparurent au XIXe s., généralement sans succès. La loi fédérale de 1893 sur l'encouragement à l'agriculture préconisa l'assurance obligatoire du bétail, marché dominé jusqu'à la Première Guerre mondiale par des compagnies de Berlin (Central-Viehversicherung), Dresde (Sächsische Vieh-Versicherungs-Bank), Karlsruhe (Badische Pferde-Versicherungs-Anstalt) et Paris (La Garantie fédérale).

L'industrialisation et le développement des transports créèrent un marché pour les assurances accidents et Responsabilité civile, où s'activèrent la Zurich Assurances dès 1872 et la Winterthur Assurances dès 1875. Dans le domaine des transports, d'abord laissé en mains étrangères, les premières compagnies suisses apparurent à la suite de la révolution ferroviaire: l'Helvetia générale à Saint-Gall dès 1858, la Bâloise transports dès 1864, la Suisse générale à Zurich et la Neuchâteloise générale dès 1869.

Auteur(e): Martin Körner, Bernard Degen / PM

2.3 - Assurance vie

L'assurance vie fut d'abord pratiquée en Suisse par de nombreuses compagnies allemandes, françaises et anglaises. Ce fut après la fondation du Crédit suisse, qui seul permit de mobiliser suffisamment de capitaux pour garantir la couverture convenue, que naquirent la Rentenanstalt en 1857, La Suisse Société d'Assurances sur la Vie en 1858 et la Bâloise Compagnie d'Assurances Vie en 1864, puis d'autres entreprises du secteur. L'extension de la prévoyance professionnelle donna aux compagnies d'assurance vie de vastes perspectives de croissance dans les assurances collectives, qui représentaient au début du XXIe s. plus de 70% des primes, contre moins de 20% pour les contrats individuels. Le reste provient de l'assurance vie liée à des participations et des affaires de capitalisation.

<b>Assurances</b><br>Affiche publicitaire pour une agence d'assurance en 1954 (Museum für Gestaltung Zürich, Plakatsammlung, Zürcher Hochschule der Künste).<BR/>
Affiche publicitaire pour une agence d'assurance en 1954 (Museum für Gestaltung Zürich, Plakatsammlung, Zürcher Hochschule der Künste).
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Auteur(e): Martin Körner, Bernard Degen / PM

2.4 - Réassurance

Le thème de la réassurance apparut en 1840 au plus tard, quand il s'avéra que de gros sinistres pouvaient dépasser les capacités de l'assureur direct. Au début, la réassurance fut assumée par d'autres compagnies de premier recours. Après l'incendie de Glaris (1861), des compagnies d'assurance et des banques fondèrent ensemble, en 1863, la Compagnie suisse de réassurance à Zurich (Swiss Re en 1999). La compagnie bâloise de réassurances suivit en 1869, et plus tard d'autres compagnies. En 2010, Swiss Re contrôlait 55% du marché intérieur et occupait le deuxième rang mondial de sa branche, après Münchener Rück.

Auteur(e): Martin Körner, Bernard Degen / PM

Références bibliographiques

Bibliographie
– C. Simon, Das Versicherungswesen in der Schweiz, 1925
– J. Halpérin, Les assurances en Suisse et dans le monde, 1946
– F. Thalmann, «Die Anfänge der Lebensversicherung in der Schweiz», in Revue suisse d'assurances, 1946-1947
– K. Wellisch, Die Entwicklung des staatlichen Feuerassekuranzwesens sowie der kantonalen Versicherungsgesetzgebung auf dem Gebiet der Gebäude- und Mobiliarversicherung bis zum Erlass des Bundesgesetzes über den Versicherungsvertrag vom 2. April 1908, 1951
– W. von Wartburg Die Versicherung in der Schweiz, 1952 (111979)
– E. Fäh, Die Hagelversicherung in der Schweiz in Vergangenheit und Gegenwart, 1954
– M. Körner, Banken und Versicherungen im Kanton Luzern vom ausgehenden Ancien Régime bis zum Ersten Weltkrieg, 1987
– H.-M. Oberholzer Zur Rechts- und Gründungsgeschichte der Privatversicherung, insbesondere in der Schweiz, 1992
Publ. CIE, 12
100 ans de modernité: les jalons de l'assurance incendie et éléments naturels en Suisse, 2002
– E. Rohland Sharing the Risk: Fire, Climate and Disaster. Swiss Re, 1864-1906, 2011