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Régime domanial

On appelle régime domanial le système d'exploitation bipartite (dit aussi villication, avec réserve seigneuriale et manses) appliqué dans le cadre de la seigneurie foncière médiévale. Celle-ci avait pour centre économique une cour domaniale (all. Fronhof), dont dépendait le groupe des tenanciers. Les grands domaines ecclésiastiques et royaux pouvaient parfois se ramifier en plusieurs cours hiérarchisées (Oberhof, Haupthof, Nebenhof).

La cour domaniale proprement dite (ou cour seigneuriale), appelée dans les sources villa ou curtis (dominica) était le siège du seigneur ou de son représentant local (Mayor, Cellérier). Parfois à peine distincte d'une simple ferme, elle pouvait avoir l'allure d'une grande exploitation, comportant une maison de maître, diverses dépendances où s'activaient de nombreux serfs et une enceinte fortifiée. Une église était souvent rattachée à l'endroit et, lorsque un véritable centre faisait défaut, pouvait servir de bâtiment principal. Les biens-fonds (dits aussi Salland), relevant directement de la curtis, constituaient la réserve seigneuriale. Elle consistait surtout en terres arables, mais aussi en prés, forêts, vignobles, vergers et en équipements spéciaux (moulins, viviers). Le reste de la seigneurie était divisé en manses ou tenures confiés aux paysans dépendants, qui versaient en contrepartie une redevance (cens) et devaient cultiver la réserve (Corvées).

Le régime domanial s'étendit au VIIe s. dans le royaume franc, encouragé surtout par le pouvoir central et par les églises qui lui étaient liées. Sur le territoire de la Suisse, bien que les termes villa et curtis dans les sources n'indiquent pas forcément un régime domanial, les premières allusions à des structures seigneuriales bipartites apparaissent au VIIIe s.: dans un inventaire de biens saint-gallois, il est fait mention d'un maior, détenteur d'un manse à Hinwil et diverses sources, saint-galloises également, attestent la coexistence des manses et de la réserve seigneuriale. Le testament de Tello (765) décrit en détail une cour seigneuriale à Sagogn (maison de maître en pierre, dont dépendent une réserve et des manses appelés coloniae). Le polyptyque rhétique (vers 840) énumère un grand nombre de manses et de cours domaniales avec leurs réserves, sis notamment aux Grisons et dans le sud du canton de Saint-Gall. Il mentionne aussi des corvées, comme quelques documents saint-gallois, ce qui constitue un critère important pour distinguer le régime domanial d'autres systèmes d'exploitation (rente foncière, faire-valoir direct, fermage, etc.).

Malgré la rareté des documents et des études relatifs à d'autres régions et aux époques ultérieures, le régime domanial est attesté en divers endroits: peut-être au sud du Tessin (à l'époque lombarde et carolingienne, VIIIe-IXe s.) et sur les terres des abbayes de Saint-Maurice, Romainmôtier, Muri, Allerheiligen et Saint-Gall par exemple (aux XIe et XIIe s. encore).

Le régime domanial disparut peu à peu aux XIIIe-XIVe s., à cause des mutations structurelles de l'agriculture et de la seigneurie foncière, dues à l'extension de l'économie monétaire et de la production pour le marché. Les terres des réserves furent louées en bloc ou par morceaux aux mayors ou à des paysans, les corvées furent converties en redevances payables en argent, les mayories ne furent plus que des basses juridictions (Droit des tenanciers). Des ordres réformateurs comme celui de Cîteaux introduisirent de nouvelles formes d'exploitation directe (Grange), mais elles disparurent au XIVe s. déjà. Les nouvelles structures villageoises et communales se substituèrent à celles du régime domanial, qui cependant continuèrent d'influer aux XVe et XVIe s. sur l'organisation judiciaire.


Bibliographie
– A. Verhulst, éd., Le grand domaine aux époques mérovingienne et carolingienne, 1985
– M. Zufferey, Die Abtei Saint-Maurice d'Agaune im Hochmittelalter (830-1258), 1988
LexMA, 4, 989-990
– G. Vismara et al., Ticino medievale, 1990
– W. Rösener, Grundherrschaft im Wandel, 1991
– W. Rösener, éd., Grundherrschaft und bäuerliche Gesellschaft im Hochmittelalter, 1995

Auteur(e): Sebastian Grüninger / PM