08/02/2006 | communication | PDF | imprimer | 

Grand Conseil (Ancien Régime)

Dans les villes de la Confédération, le Grand Conseil apparut entre le XIVe s. et le début du XVIe s. (Conseils). A cette époque, la bourgeoisie acquit de plus en plus de poids face au seigneur de la ville et à la classe dirigeante (noblesse), ce qui obligea le pouvoir à s'assurer un soutien plus large. Pour sanctionner les décisions importantes, le Petit Conseil, qui gérait les affaires courantes, fut élargi en une institution réunissant de 60 à 200 bourgeois, des dirigeants de corporations dans la plupart des cas. Ainsi se constitua le Grand Conseil (Grosser Rat) qui, comme Conseil souverain (all. Rät und Burger) représentait la communauté urbaine (Ville) face à l'extérieur et incarnait le pouvoir suprême. Il siégeait toujours en compagnie du Petit Conseil, généralement sur convocation de ce dernier. D'une ville à l'autre, son rôle essentiel ne variait guère: il décidait de la paix et de la guerre, approuvait les traités, désignait certains magistrats, votait en matière fiscale et monétaire. En revanche, on note des différences quant à sa composition, son mode d'élection, le détail de ses compétences et la fréquence de ses séances. Il comptait (avec le Petit Conseil) 100 membres à Lucerne, 101 à Soleure, 86 à Schaffhouse, 90 à Saint-Gall, et 200 à 300 (d'où son nom de "Conseil des Deux-Cents") à Zurich, Berne, Fribourg, Bâle et Genève. Celui de Bâle se vit renforcé à la suite de la crise de 1691 non seulement dans son effectif, mais dans son statut d'"autorité suprême". A Genève, l'assemblée des bourgeois se maintint sous le nom de Conseil général (Assemblée des communiers) jusqu'au début de l'époque moderne et c'est seulement en 1526 que l'on créa un Conseil des Deux-Cents pour se rapprocher de l'usage des villes confédérées alliées. Lausanne avait créé le sien en 1517, contre la volonté de l'évêque; il subsista après 1536, mais c'était celui d'une ville sujette et non souveraine. Assez largement représentatifs de l'ensemble de la bourgeoisie au bas Moyen Age, les Grands Conseils évoluèrent tous, à l'époque moderne, dans le sens de l'oligarchisation.

Les cantons campagnards se dotèrent aussi, au bas Moyen Age, de conseils élargis. Pour traiter les affaires importantes, chaque membre du Conseil étroit s'adjoignait un ou deux conseillers pour former le Double Conseil (Zweifacher Rat) ou Triple Conseil (Dreifacher Rat). Les sièges n'étaient pas attribués par la landsgemeinde, mais par les communautés locales servant de cercles électoraux (quartiers, rhodes, Ürten de Nidwald, etc.). Les deux Appenzells eurent à l'époque moderne un système à trois degrés (Double Conseil, Grand Conseil, Petit Conseil).


Bibliographie
HbSG, 1, 548-557
– P. Blickle, «Friede und Verfassung», in Innerschweiz und frühe Eidgenossenschaft, 1, 1990, 93-134

Auteur(e): Hans Berner / PM