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Huissier

Sautier

Lors de la landsgemeinde de Glaris en 1940 (Musée national suisse, Actualités suisses Lausanne).
Lors de la landsgemeinde de Glaris en 1940 (Musée national suisse, Actualités suisses Lausanne). […]

L'huissier ou sautier (all. Weibel; ital. saltaro, servitore, usciere) est un fonctionnaire qui exerce, souvent à plein temps, diverses tâches dans l'administration ou les tribunaux, au nom de l'autorité (ou autrefois du seigneur) dont il dépend. De l'huissier de la Confédération au sautier de village, il en existe bien des sortes, anciennes ou actuelles, qui se distinguent par le ressort concerné (canton, ville, bourg, vallée, seigneurie), l'institution représentée (église, chapitre, corporation, banneret, chambre d'une administration) ou la nature des tâches (huissier des mendiants ou des forêts, huissier judiciaire, portier d'une tour, crieur). Les huissiers étaient nommés par l'autorité qu'ils servaient (magistrat, seigneur foncier, landsgemeinde, conseil, commune). Dans certains cantons, l'huissier du pays ou Landweibel devait se faire confirmer chaque année dans sa charge par la landsgemeinde; sa fonction était l'une des plus anciennes, avec celle de landamman. Souvent en livrée (veste ou manteau), les huissiers étaient payés en argent et en nature (habits de fonction, domaine, logement); ils recevaient une part des amendes et percevaient des taxes pour l'accomplissement de leurs tâches. Ceux qui étaient au service d'un tribunal ou d'un conseil citaient les parties à comparaître, maintenaient l'ordre pendant les sessions, annonçaient les audiences et les sentences; en outre, ils procédaient aux saisies, aux ventes aux enchères en cas de faillite; ils dressaient les documents et surveillaient les prisonniers. Parfois, l'huissier du pays présidait la cour civile de première instance (de même le grand sautier), servait d'accusateur au tribunal criminel et comptait les voix à la landsgemeinde et au Conseil. Les huissiers avaient des fonctions de police: surveillance de l'exécution des ordres donnés par les autorités, avec obligation particulière de dénoncer les infractions, recherche des délinquants, maintien de l'ordre public, recouvrement des amendes et de sommes dues à l'Etat. Ils devaient aussi s'acquitter de commissions et fournir une escorte aux magistrats et aux personnalités qu'on voulait honorer. Dans certains cas, la charge conférait un grand prestige (sautiers dits Freiweibel des quatre juridictions bernoises) ou impliquait un siège au Conseil (grand sautier à Berne, Landweibel). Au début du XXIe s., il existe des huissiers au service de la Confédération et des cantons (ils ont fondé une association en 1946), ainsi que dans de nombreuses communes, où ils sont chargés par exemple de notifier les convocations officielles et les mesures judiciaires.

Sources et bibliographie

  • Idiotikon, 15, 109-134
  • H. Foerster, «Der Grossweibel in Freiburg 1803-1848», in FGB, 80, 2003, 91-109
Liens

Suggestion de citation

André Holenstein: "Huissier", in: Dictionnaire historique de la Suisse (DHS), version du 06.08.2012, traduit de l’allemand. Online: https://hls-dhs-dss.ch/fr/articles/010088/2012-08-06/, consulté le 29.03.2024.