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Ministres

Entre mai 1798 et novembre 1801, l'administration centrale de la République helvétique, divisée en six départements (Justice et police, Arts et sciences, Intérieur, Finances, Affaires extérieures et Guerre), fut confiée à des ministres, chargés de mettre en pratique le programme révolutionnaire des nouvelles autorités. Ces hauts fonctionnaires, nommés par le Directoire exécutif, lui restaient subordonnés; ils ne faisaient pas partie du gouvernement et ne formaient pas un cabinet. Ils ne prenaient part aux séances de l'exécutif que lorsque les affaires traitées étaient de leur ressort. La Constitution de la Malmaison, partiellement entrée en vigueur en novembre 1801, abolit la fonction de ministre, les quatre membres du Petit Conseil assumant directement la responsabilité des départements. Le ministère de la Culture fut supprimé et la politique étrangère confiée au premier landamman. De juillet 1802 à mars 1803, le Conseil d'exécution s'appuya sur cinq secrétaires d'Etat, nommés par le Sénat sur sa proposition et disposant d'une voix consultative au gouvernement comme au parlement. Ces secrétaires, seuls ou in corpore, pouvaient être associés aux séances de l'exécutif.

Sources et bibliographie

  • ASHR, 2, 467-471; 10, 586
  • A. Fankhauser, «Die Exekutive der Helvetischen Republik 1798-1803», in ES, 12, 1986, 113-193
  • A. Fankhauser, «Die Zentralbehörden des helvetischen Einheitsstaates», in Itinera, 15, 1993, 35-49
Liens

Suggestion de citation

Andreas Fankhauser: "Ministres", in: Dictionnaire historique de la Suisse (DHS), version du 07.11.2007, traduit de l’allemand. Online: https://hls-dhs-dss.ch/fr/articles/010079/2007-11-07/, consulté le 16.04.2024.