22/04/2015 | communication | PDF | imprimer

Canton directeur [Vorort]

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L'histoire des cantons directeurs ou Vororte se déroule en trois phases: la première va de la fondation de l'ancienne Confédération à 1798, la seconde correspond au régime de la Médiation (1803-1813) et la troisième couvre la période de 1815 à la Constitution fédérale de 1848 (Restauration, Régénération).

Jusqu'en 1798 était canton directeur celui qui convoquait la Diète fédérale et en assumait la présidence. Avant la fin du XVe s., Zurich et Lucerne jouèrent le plus souvent ce rôle. Si le premier réussit finalement à s'imposer comme canton directeur de tous les Confédérés, cela tient à deux facteurs au moins. D'abord le canton-ville de Zurich figure toujours en tête des signataires des pactes d'alliance qu'il signe. En outre, après que les huit anciens cantons eurent conquis et transformé en bailliage commun le comté de Baden en 1415, le député de Zurich présida régulièrement la séance consacrée au rapport annuel du bailli sur les affaires administratives et juridiques du bailliage. Avec le temps, des problèmes d'intérêt commun s'ajoutèrent de plus en plus souvent à l'ordre du jour de cette session de Baden. Cette dernière ne cessant de gagner en importance pour l'ensemble des cantons, Zurich s'imposa graduellement comme canton directeur. Après la scission confessionnelle de la Confédération au XVIe s., Lucerne se trouva de fait à la tête des cantons catholiques, qui y tenaient d'ailleurs la plupart de leurs délibérations séparées. Dès la fin du XVIe s., on voit cependant s'imposer une certaine division régionale du travail, laquelle devait s'accentuer au cours des XVIIe et XVIIIe s. L'échange d'informations avec les cantons de Suisse centrale en provenance et à destination de Zurich passait le plus souvent par la chancellerie de Lucerne, alors qu'avec les pays alliés de l'ouest, ce même rôle était joué par celle de Berne. Schaffhouse servait de relais au courrier avec Rottweil. Uri faisait parvenir nombre d'informations concernant la Diète aux bailliages tessinois et aux dizains valaisans, mais transmettait également dans l'autre sens réponses et nouvelles. Quant aux communications avec Porrentruy, siège du prince-évêque de Bâle, elles transitaient par Soleure.

L'acte de Médiation de 1803 modifia considérablement l'institution. En leur qualité de canton directeur, Fribourg, Berne, Soleure, Bâle, Zurich et Lucerne présidaient à tour de rôle la Diète pendant une année. Le bourgmestre ou l'avoyer du canton en exercice représentait la Confédération à l'extérieur avec le titre de Landamman de la Suisse. Seul organe permanent, la Chancellerie fédérale déménageait chaque année au siège du nouveau canton directeur.

Le Pacte fédéral de 1815 réduisit le nombre des cantons directeurs à trois. Dès lors et jusqu'en 1847, Zurich, Berne et Lucerne remplirent tour à tour dans cet ordre de succession le rôle de Vorort par périodes de deux ans avec des compétences restreintes.


Bibliographie
– R. Joos Die Entstehung und rechtliche Ausgestaltung der Eidgenössischen Tagsatzung bis zur Reformation, 1925
– R. Müller, Die eidgenössische Tagsatzung im 18. Jahrhundert, th. ms. Zurich, 1946
– W. Aemissegger Die gemeineidgenössische Tätigkeit der Tagsatzung 1649-1712, 1947
HbSG

Auteur(e): Martin Körner / WW